E-learning

2 heures 30 minutes

Prix :

150

€ HT

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Prix :

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Prix pour un groupe de 10 personnes maximum

Indisponible pour cette formation

Cette thématique vous intéresse ?
Nos équipes d’experts, de concepteurs pédagogiques et de chefs de projet mettent en place pour vous et avec vous des dispositifs innovants, en présentiel et en digital.

Référence : AAA080E

/ Elearning

La fiscalité agricole - E-learning

Inter

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Prix :

150

€ HT

Indisponible pour cette formation

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Objectifs de la formation

  • Connaitre les modalités liées aux bénéfices agricoles et à la TVA agricole
  • Identifier les différents régimes d’imposition des bénéfices agricoles

Public concerné

Collaborateur ou manager souhaitant se familiariser avec le sujet

Pré-requis

Cette formation ne nécessite aucun pré-requis.

Programme

Les bénéfices agricoles et la TVA agricole
Les activités agricoles sont imposables selon le régime des bénéfices agricoles. Elles sont, en outre, soumises à la TVA selon le régime simplifié agricole (RSA).

  • Les activités imposables aux bénéfices agricoles
    Présentation des activités imposables aux bénéfices agricoles : définition et personnes imposables.
  • La TVA applicable aux activités agricoles
    Présentation des conditions d’application du régime simplifié agricole.

Les régimes d’imposition des bénéfices agricoles

Les régimes d’imposition des bénéfices agricoles sont liés au montant des recettes agricoles. Ils concernent des personnes et activités imposables dans la catégorie des bénéfices agricoles.

  • Les régimes d’imposition des bénéfices agricoles
    Présentation des régimes d’imposition des bénéfices agricoles : champs d’application, personnes et activités imposables.
  • Le régime micro-BA
    Présentation du régime micro-BA.
  • Les régimes réels d’imposition des bénéfices agricoles
    Présentation des différents régimes réel d’imposition des bénéfices agricoles : bénéfice imposable et particularités.

Points forts

Ce module se compose de séquences courtes, structurées, à faire à son sythme.
Elles peuvent alternativement concerner des apports de connaissance, des exercices, des moments réflexifs et/ou des quiz de validation.

Modalités d'évaluation et de suivi

Des quiz formatifs ou quiz de positionnement et de validation.

L’espace d’apprentissage permet un suivi de la progression pédagogique.

A tout moment, l’apprenant peut solliciter le service d’assistance Demos pour toute question d’ordre technique ou pédagogique, via l’espace d’apprentissage.

Dates et lieux

Pour plus de renseignements sur les informations de connexion ou les prochaines sessions, contactez-nous.

Cette formation a été mise à jour le 01 janvier 2024

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