L'assurance décès - E-learning

Connaître les contrats d’assurance-vie et d’assurance-décès 
Un contrat d’assurance-vie peut proposer des garanties en cas de vie ou en cas de décès, et être assorti d’une valeur de rachat. Pendant la durée du contrat, le souscripteur bénéficie de certaines prérogatives, et certains événements peuvent affecter le contrat.

• Le contrat d’assurance
• L’assurance-vie et l’assurance-décès
• Les formes principales de l’assurance-vie et de l’assurance-décès

 
Connaître les principales techniques de base des assurances vie décès 
Pour gérer au mieux leurs activités dans le domaine de l’assurance-vie et de l’assurance-décès, les sociétés d’assurance doivent maîtriser plusieurs éléments : provisionnement des engagements, appréciation des risques, placement des fonds…

• Définir ce que sont les tables de mortalité
• comprendre les types de placement effectués par les assureurs
• Reconnaître les différentes catégories de provisions techniques

 
Connaître les principes juridiques de base des contrats de prévoyance en cas de décès, invalidité 
Il existe deux grandes catégories d’assurances vie qui répondent à deux grandes finalités bien différentes. Même si ces contrats sont définis par le code des assurances sous le même chapitre, ils ont des caractéristiques très différentes.

• Définition du contrat d’assurance vie en tant que prévoyance
• Principe de détermination des garanties
• Principe prévalant au paiement des primes

Connaître les assurances décès et mixtes
L’assurance décès est proposée sous diverses formules de base accompagnées d’extensions de garanties. Il en est de même de l’assurance mixte combinant garantie en cas de vie et en cas de décès. Enfin, l’assurance obsèques est un contrat particulier dérivé de l’assurance décès.

• Les formules d’assurance-décès et les extensions de garanties
  Présentation des assurances-décès et des extensions de garanties.
• Les formules d’assurances mixtes
  Présentation des formules d’assurances mixtes.
• Les produits dérivés de l’assurance-décès : L’assurance obsèques
  Présentation de l’assurance obsèques.

Connaître la législation, le fonctionnement et la fiscalité de l’assurance décès

Le contrat d’assurance décès garantit à l’assuré, en cas de décès prématuré, que le bénéficiaire qu’il a désigné disposera d’une somme. Ce contrat échappe au droit commun des successions tant en matière civile qu’en matière fiscale.

• La législation relative aux assurances-décès
  Assurance-décès : les règles de droit.
• Les modalités afférentes aux prestations en assurance-décès
  Assurance-décès : conditions de réalisation du contrat.
• Prestations décès assurance-vie et taxation
  Exposé des règles qui définissent les droits de succession de l’assurance-vie.

Connaître les principes de règlement des prestations décès, invalidité et incapacité

Les contrats de prévoyance permettent à l’assuré de se prémunir ou de protéger sa famille contre une diminution de revenu liée à un accident mortel ou handicapant. Ils regroupent pour l’essentiel les garanties invalidité, incapacité et décès.

• Le règlement des prestations décès
  Présentation de la prestation d’assurance décès : règlement et pièces justificatives à fournir
• Le règlement des prestations incapacité temporaire
  Présentation de l’assurance incapacité : recevabilité, pièces justificatives et indemnisation
• Le règlement des prestations invalidité
  Présentation de la prestation d’invalidité : règlement et pièces justificatives à fournir