Le marché immobilier - E-learning

Connaître le marché immobilier et les professionnels de l’immobilier
Les transactions d’achat-vente de biens immobiliers se réalisent sur le marché immobilier. Les intervenants y sont nombreux et nous nous attarderons sur les différents métiers de ce secteur, notamment le notariat.

• Les caractéristiques du marché immobilier et les professionnels de l’immobilier
  Présentation des caractéristiques du marché immobilier et des professionnels du secteur
• Le notaire, intervenant privilégié sur le marché de l’immobilier
  Présentation du rôle du notaire sur le marché immobilier

Connaître l’immobilier résidentiel
Les modalités d’occupation d’une résidence déterminent son caractère principal ou secondaire. Un particulier qui souhaite accéder à la propriété peut bénéficier d’aides financières et d’une fiscalité réduite, selon la nature du bien acheté : résidence principale, locative, de loisirs, de services.

• La résidence principale et secondaire
  Présentation des concepts de résidence principale et secondaire
• La résidence locative, la résidence de loisirs et la résidence de services
  Présentation des différentes formes d’investissement immobiliers : résidence locative, résidence de loisirs et résidence de services

Connaître l’immobilier non résidentiel
L’immobilier non résidentiel regroupe l’ensemble des logements destinés à accueillir des activités professionnelles. La forme et le fond d’un contrat de bail, relatifs à la location d’un immeuble (bâti ou non), s’adaptent alors selon la nature de l’activité exercée.

• L’immobilier professionnel
  Présentation des différents aspects de l’immobilier professionnel et des régimes locatifs associés
• Les immeubles non bâtis
  Présentation des baux ruraux et des différentes formes d’immobilier non bâti : terrains à bâtir, terres agricoles et forestières.

Connaître les indicateurs du marché de l’immobilier
Pour cerner les tendances à la hausse ou à la baisse des prix du marché de l’immobilier, des indices comme celui du coût de la construction ont été créés et calculés à partir de divers critères. Nous allons les analyser tout au long de cette session.

• L’indice du coût de la construction / L’indice de référence des loyers
  Présentation des indices du coût de la construction et de référence des loyers ainsi que de leurs incidences sur le marché immobilier.
• Les autres indicateurs de marché
  Présentation d’indices du secteur immobilier à l’exception de l’indice du coût de la construction et de l’indice de référence des loyers

Connaître l’imposition des plus-values immobilières
La vente de biens immobiliers doit être conclue de manière solennelle devant un notaire. C’est lui qui valide le contrat de vente, indicateur d’une éventuelle plus-value. Dans ce cas, le vendeur doit s’acquitter d’une imposition calculée en fonction de différents critères.

• Plus-values immobilières : champ d’application et exonérations
  Présentation du régime fiscal des plus-values immobilières.
• Plus-values immobilières : calcul de l’impôt
  Descriptif du mode de calcul de l’impôt sur les plus-values immobilières

Savoir monter le dossier de crédit immobilier
Il existe plusieurs types de crédits immobiliers proposés à de futurs propriétaires. Pour proposer le crédit adapté, une étude approfondie de leur demande de prêt est réalisée et requiert la constitution d’un dossier de crédit (documents divers à fournir, garanties).

• Les pièces à obtenir du client pour le montage des crédits immobiliers
  Situation des familles, budjet, analyse du projet
• Les garanties liées aux crédits immobiliers
  Risques majeurs, suretés réelles, cautionnement et assurances

Protection du consommateur en matière de crédits immobiliers
Un dispositif de protection de l’emprunteur immobilier a été élaboré par le législateur français. Institué à l’origine par la loi Scrivener, ce dispositif a été modifié à différentes reprises, puis dernièrement par la transposition en droit français de la Directive Européenne MCD.

• Qu’est-ce qu’un crédit immobilier ?
  Les crédits qui rentrent dans le champ d’application des crédits immobiliers et ceux qui en sont exclus.
• Obligations du prêteur en matière de crédits immobiliers
  Les obligations imposées au prêteur quant au contenu de l’offre de crédit et aux conditions de mise en œuvre de l’acceptation de l’offre.