Maîtrisez la réglementation de la complémentaire santé et de la prévoyance - E-learning

Connaître le fonctionnement de l’assurance maladie
L’assurance maladie est une assurance de personnes basée sur des régimes de prestations, des principes d’indemnités, des principes forfaitaires de garanties et des mécanismes de remboursement.

• Les régimes obligatoires d’assurance maladie
  Présentation des régimes obligatoires d’assurance maladie : garanties, prestations et bénéficiaires.
• Remboursement des frais de santé
  Présentation du remboursement des frais de santé : critères de remboursement et remboursement des consultations.

Connaître les caractéristiques des contrats complémentaires santé

Le contrat complémentaire santé complète les prestations des régimes obligatoires d’assurance maladie. Il couvre la maladie, la maternité et l’accident. Il propose le plus souvent des garanties annexes de prévoyance couvrant l’invalidité ou l’incapacité.

• Le contrat complémentaire santé : garanties et conditions d’intervention
  Présentation des conditions de souscriptions et de garanties du contrat complémentaire santé
• Calcul des remboursements en complémentaire santé
  Présentation des calculs de remboursement en complémentaire santé, exemple pour le remboursement de lentilles de contact
• Les garanties annexes des complémentaires santé
  Présentation des garanties annexes offertes à l’assuré par les complémentaires santé

Connaître les principes d’indemnisation des contrats santé – prévoyance et les modalités de règlement des frais de soin

Compte tenu de l’articulation des prestations des contrats santé et prévoyance avec le régime obligatoire de la Sécurité sociale, la procédure de règlement des sinistres comporte certaines spécificités.

• Principes fondamentaux de règlement des sinistres en santé-prévoyance
  Présentation du règlement des sinistres en santé-prévoyance : recevabilité, pièces justificatives et prestation
• Le règlement des prestations frais de soins
  Présentation du remboursement des frais de soins : recevabilité d’une demande de remboursement, justificatifs des soins, et remboursement

Connaître les principes de règlement des prestations décès, invalidité et incapacité

Les contrats de prévoyance permettent à l’assuré de se prémunir ou de protéger sa famille contre une diminution de revenu liée à un accident mortel ou handicapant. Ils regroupent pour l’essentiel les garanties invalidité, incapacité et décès.

• Le règlement des prestations décès
  Présentation de la prestation d’assurance décès : règlement et pièces justificatives à fournir
• Le règlement des prestations incapacité temporaire
  Présentation de l’assurance incapacité : recevabilité, pièces justificatives et indemnisation
• Le règlement des prestations invalidité
  Présentation de la prestation d’invalidité : règlement et pièces justificatives à fournir

Connaître l’organisation du régime obligatoire de prévoyance des salariés et les prestations de l’assurance Décès

En 1945, à la fin de la guerre, la France se dote d’une Sécurité sociale chargée de fournir aux Français une couverture maladie, une assurance vieillesse et diverses garanties de prévoyance. La couverture maladie fonctionne par le biais de cotisations obligatoires.

• Présentation du régime général obligatoire de prévoyance des salariés
  Présentation du régime général obligatoire de prévoyance : historique, organisation, personnes affiliées et cotisations obligatoires
• Assurance décès du régime général obligatoire de prévoyance des salariés
  Présentation du capital décès : garanties et bénéficiaires

Connaître les prestations Invalidité, Incapacité et Maladie du régime obligatoire de prévoyance des salariés

Couverture maladie, invalidité, incapacité de travail… Le régime général de la Sécurité sociale assure à ses affiliés un remboursement des frais de santé ou le versement d’une indemnisation en cas d’impossibilité de travailler.

• Assurance invalidité du régime général obligatoire de prévoyance des salariés
  Présentation de l’assurance invalidité : conditions d’ouverture des droits et paiement de la pension d’invalidité
• Assurance incapacité du régime général obligatoire de prévoyance des salariés
  Présentation de l’assurance incapacité et maternité : conditions d’ouverture des droits, indemnisation
• Assurance maladie du régime général obligatoire de prévoyance des salariés
  Présentation de l’assurance maladie : conditions d’ouverture des droits, bénéficiaires, remboursement

Connaître le régime de prévoyance obligatoire des salariés : accidents du travail, PUMA et CMU-C

La Sécurité sociale garantit les salariés contre la perte de revenus consécutive à un accident du travail. Elle offre également une assurance-maladie à toute personne de condition modeste qui en fait la demande.

• Assurance accident du travail du régime général obligatoire de prévoyance des salariés
  Présentation de l’accident du travail et des indemnisations pour le salarié
• La protection universelle maladie remplaçant la couverture maladie universelle
  Présentation de la PUMA de base et de la CMU complémentaire