Maîtrisez les fondamentaux de l’impôt sur le revenu - E-learning

Savoir déterminer l’impôt sur le revenu
L’impôt sur le revenu (IR) est un impôt annuel déclaratif frappant l’ensemble des revenus et gains des personnes physiques.
Chaque catégorie de revenus est déterminée selon des règles propres. Le total des revenus nets catégoriels forme le revenu brut global.

• Les caractéristiques de l’impôt sur le revenu des particuliers
  Description du mécanisme de l’impôt sur le revenu des particuliers et fonctionnement du bouclier fiscal.
• Le calcul du revenu net imposable
  Exposé des déductions et abattements pris en compte dans le calcul du revenu net imposable.
• Le calcul de l’impôt sur le revenu
  Présentation du schéma de calcul de l’IR.

Les revenus imposables à l’impôt sur le revenu
L’impôt sur le revenu (IR) est un prélèvement annuel déclaratif frappant l’ensemble des gains du contribuable personne physique qui forment son revenu global.

• Les revenus salariaux pris en compte pour le calcul de l’IR
  Description des revenus salariaux entrants en compte dans le calcul de l’impôt sur le revenu.
• Les revenus relevant de la fiscalité des entreprises pris en compte dans l’IR
  Présentation des revenus des entreprises individuelles imposées à l’impôt sur le revenu : BIC, BNC, BA.
• Les revenus et plus-values pris en compte pour le calcul de l’IR
  Calcul de l’IR : analyse des revenus d’activité, des revenus du patrimoine et des plus-values pris en compte.

Connaître les traitements, les salaires et les revenus des valeurs mobilières
Afin que l’administration fiscale puisse calculer l’IR redevable par un salarié, il lui est indispensable de connaître l’origine des revenus perçus par ce dernier (salaires, dividendes d’actions, etc).

• Les traitements et salaires
  Introduction à la notion de traitements et salaires, pensions et rentes viagères
• Les revenus des valeurs et capitaux mobiliers
  Présentation générale du régime d’imposition des revenus de capitaux mobiliers

Connaître les revenus fonciers, les revenus des professions non salariées et les plus-values
Les revenus sont soumis à des régimes d’imposition différents, en fonction de leur nature et de leur montant.Il en est ainsi des revenus fonciers, des revenus des professions non salariées, des plus-values immobilières et mobilières. Dans certains cas, des exonérations sont concédées par l’État.

• Les revenus fonciers
  Présentation générale du régime d’imposition des revenus fonciers.
• Les revenus des professions non salariées
  Présentation générale du régime d’imposition des revenus d’activité des indépendants.
• Les plus-values immobilières et mobilières
  Présentation générale du régime d’imposition des plus-values des particuliers : plus-values immobilières et plus-values mobilières.

Connaître les charges déductibles (pensions alimentaires, accueil des personnes âgées…)
Lors du calcul de l’impôt sur le revenu (IR), certaines charges peuvent être déduites du revenu global, ce qui permet un allègement de l’impôt à payer. Après une présentation des charges déductibles, cette session traitera des pensions alimentaires, des prestations compensatoires et des frais d’accueil de personnes âgées.

• Présentation des charges déductibles dans le mécanisme de l’IR
  Présentation des modalités de calcul du revenu net imposable : charges déductibles du revenu brut global
• Les pensions alimentaires, prestations compensatoires et frais d’accueil au titre de l’IR
  Présentation des charges déductibles du revenu global : pension alimentaire, prestation compensatoire et frais d’accueil des personnes âgées

Connaître les autres charges déductibles
Lors du calcul de l’impôt sur le revenu, certaines charges peuvent être déduites du revenu global, ce qui permet un allègement de l’impôt à payer.

• Les autres charges déductibles dans le calcul de l’IR (1)
  Présentation des autres charges déductibles dans le calcul de l’impôt sur le revenu
• Les autres charges déductibles dans le calcul de l’IR (2)
  Présentation des charges déductibles du revenu global : CSG et dépenses de préservation du patrimoine naturel

Connaître la fiscalité des non-résidents
Les résidents français ne sont pas les seuls à payer des impôts. Toute personne percevant des revenus de source française ou possédant des biens immobiliers sur le territoire français est soumise à imposition. À ce titre, elle doit déposer une déclaration au centre des impôts dont elle dépend.

• Les notions de résident et de non-résident en fiscalité
  Définition des notions fiscales de résident et non-résident
• Les revenus à déclarer par les non-résidents et leur imposition
  Exposé des modalités d’imposition des non-résidents
• Les modalités de la déclaration fiscale des non-résidents
  Exposé des règles qui président à la déclaration fiscale des non-résidents

Connaître quelques régimes spéciaux d’imposition
Au niveau fiscal, la France a signé des conventions avec des pays étrangers concernant les travailleurs limitrophes et les ressortissants français vivant pour une durée déterminée à l’étranger. Ces conventions permettent d’éviter une double imposition mais aussi de limiter la fraude fiscale.

• Autres cas particuliers d’imposition
  Définition de régimes fiscaux particuliers